1 – Présentation du site

 

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


Raison sociale : D. Sonthonnax
E-mail : contact@cycloide.com
Directeur de publication : D. Sonthonnax
Gestionnaire du site : D. Sonthonnax
Conception et réalisation : D. Sonthonnax
Hébergement : wix

2 – Crédits photographiques, pictographiques et textuels

 

D. Sonthonnax alias Cycloïde

3 – Conditions d’utilisation

 

Le site est accessible par les adresses « cycloide.com » et «cycloïde.com »

Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris pleine connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par D. Sonthonnax qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. Si vous ne souhaitez pas être lié par ces conditions générales, veuillez-vous abstenir de toute utilisation ultérieure du site web.

4 – Responsabilité

 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible. D. Sonthonnax veille au bon fonctionnement de ce site sur la plupart des configurations. Néanmoins, nous ne pourrons être tenus pour responsables des éventuels bugs, erreurs d’affichage, anomalies, impossibilités d’accéder au site ou incompatibilités avec un matériel ou une configuration spécifique, et en aucun cas la responsabilité de D. Sonthonnax ne pourra être engagée en vue d’obtenir réparation d’un quelconque préjudice subi.

 

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, D. Sonthonnax ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non-contractuelles.

Les liens mis en place sur ce site internet en direction d’autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de D. Sonthonnax.

 

5 – Politique publicitaire

 

D. Sonthonnax finance de manière autonome son site Internet. Il n’accueille aucune publicité sous quelque forme que ce soit et ne reçoit aucun fond publicitaire.

6 – Litiges

 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de D.Sonthonnax. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

7 – Traitement des données personnelles

 

En application de la loi informatique et libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par e-mail à l’adresse suivante : contact@cycloide.com

Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

En utilisant le formulaire de contact, vous acceptez que vos données personnelles soient traitées

8 – Propriété intellectuelle 

 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de D. Sonthonnax à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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